Conditions générales de vente
Trame à compléter et à faire valider par le client. Chaque mention entre crochets doit être remplacée avant la mise en ligne. Ce texte n’est pas un avis juridique.
Objet
[À compléter : ce que régissent ces conditions : les ventes conclues sur ce site entre la boutique et ses clients]
Prix
Les prix sont exprimés en francs CFA (FCFA), toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont indiqués sur le formulaire de commande, avant toute validation. Le paiement s’effectue en espèces, à la livraison.
Commande
[À compléter : étapes de la commande, confirmation par e-mail, disponibilité des produits]
Paiement
[À compléter : moyens de paiement acceptés, moment du débit, sécurité des paiements]
Livraison
Livraison en Côte d’Ivoire. Abidjan et ses communes : gratuite. Songon, Bingerville et Anyama : 500 FCFA. Grand-Bassam : 1 000 FCFA. Reste du pays : 1 500 FCFA. [À compléter : délais de livraison et transporteur]
Droit de rétractation
[À compléter : votre politique de retour et d’échange — délai accordé, état du produit, qui supporte les frais de retour, mode de remboursement. Le droit de rétractation de 14 jours est une obligation du droit européen : il ne s’applique pas de plein droit en Côte d’Ivoire. À faire valider par votre conseil.]
Garanties légales
[À compléter : garantie légale de conformité et garantie des vices cachés]
Service client et médiation
[À compléter : coordonnées du service client et du médiateur de la consommation]
Données personnelles
[À compléter : renvoi vers la politique de confidentialité]
Droit applicable
[À compléter : droit applicable et juridiction compétente]